la loi sur les chemins

à gauche le type de chemin, au milieu autorisé, à droite les interdits, dont un exemple de signalisation impérativement présente aux 2 bouts du chemin pour interdire la circulation et justifier une amende...

source de l'image: http://libcircul.free.fr/articles.php?lng=fr&pg=53

le lien ne marche plus.

Une petite question, si on prends un chemin et qu'au bout de se chemin (quelques kilomètres), on trouve une deux poteaux reliés par une chaine, a t'on le droit de circuler et peut on nous verbaliser alors que part une des entrés du chemin il n'y avait ni panneau ni barrière, ni rien du tout ?

laurent11 a écrit:Une petite question, si on prends un chemin et qu'au bout de se chemin (quelques kilomètres), on trouve une deux poteaux reliés par une chaine, a t'on le droit de circuler et peut on nous verbaliser alors que part une des entrés du chemin il n'y avait ni panneau ni barrière, ni rien du tout ?

....quoi qu'il en soit....à partir du moment que tu te sens fautif....il y a que la fuite pour ne pas prendre une douille
....on nous prends pour des délinquants ...autant ce comporter comme tel... tu prends plus à rouler dans les chemins que de brûler des voitures .....ou tendre un cable sur un chemin pour décapiter un enduriste..... enfin ça ce n'est pas grave
...PS...je fais de l'ironie pour détracteur qui nous lisent

Si c'est carrossable (passable en "carrosse", mais sans Cendrillon ), il faut des panneaux normalisés pour faire valoir l'interdiction.
Mais Freddy n'a pas tord : si tu te sens fautif, lâche un peu de gaz, arrondi le dos et prépares toi à dire "Oui, monsieur (madame c'est plus rare, heureusement)" avec ton plus candide sourire ... et un bon argumentaire !
On en discutera ...

Le chemin est carossable et la probabilité de se faire attraper est à mon avis minime, et vu le nombre de fois que je prend le même chemin, je pense que j'aurais pas de soucies ... Je me posais la question juste comme ça étant donné qu'à l'entré du chemin quelques kilomètres avant il n'y avait ni panneau, ni barrière ...
J'ai plus de probabilité de me faire attraper dans le village ou j'habite et que je suis obligé de traverser.

laurent11 a écrit:Le chemin est carossable et la probabilité de se faire attraper est à mon avis minime, et vu le nombre de fois que je prend le même chemin, je pense que j'aurais pas de soucies ... Je me posais la question juste comme ça étant donné qu'à l'entré du chemin quelques kilomètres avant il n'y avait ni panneau, ni barrière ...
J'ai plus de probabilité de me faire attraper dans le village ou j'habite et que je suis obligé de traverser.

...certe .....s' il y a une chaine c'est surement que tu roules sur du privé
...en général s'ils ont reste courtois avec les gens que tu recontres il n'y a pas trop de soucis ....moi par expérience j'essai de ne plus dialogué surtout si on demande de m'arrêter.....c'est des discutions fins...ou des puits sans fond ....alors je trace ma route tout en étant courtois ... mais détrompes-toi tu peux te faire attraper à tout moment ...il vaut mieux rouler avec la peur au ventre au moins tu es toujours sur tes gardes et n'oublis pas on est des voyous

Ah je n'avais pas pensé au privé ... J'ai croisé un mec, un grand salut de la main pas de pb pour cette fois ...

laurent11 a écrit:Ah je n'avais pas pensé au privé ... J'ai croisé un mec, un grand salut de la main pas de pb pour cette fois ...

...privé ne veut pas dire interdit.....c'est la même législation que le domanial.....il faut des panneaux réglementaire............ .....patatipatata...je ne rentre pas plus dans les détails ...je m'y perds à force

Laurent, je sais qu'au dessus de chez toi (vers la tour télécom) les chasseurs sont assez c*** (pas forcement méchants hein, heureusement )

pour te dire une fois (moi je m'arrete pour discuter, j'aime bien les moucher )
un chasseur me fait signe (note qu'il avait son 4x4 posé dans le chemin carrossable 50 m plus loin) et que son fils n'avait pas le fusil cassé...
et il me dit d'un ton pas sympa (j'avais le casque et les lunettes)
- z'avez pas vu les panneaux ? (celle-là je l'aime bien comme question )
moi
- si, je les vois depuis 15 ans
- et vous vous arretez pas qu'il me dit
- ben non, sont pas légaux vos panneaux...
- hein, quoi, c'est la fédé de chasse qui nous les à fournis, ils sont "légaux"
- pffff je lui réponds en me marrant (j'avais enlevé mon casque, il voyait qu'on avait le m^me age), alors si vos panneau vennant de votre fédé de chasse sont légaux, moi demain je viens mettre les panneaux de ma fédé moto....

c'est marrant, il s'est senti con...
pis rien n'à changé, les panneaux sont toujours là, et j'y passe toujours

des comme ça j'en ai 50 à raconter, parfois les mecs sont nettement plus agressif, te fonce dessus en bagnole pour t'impressionner, te dises qu'il sont maire ou cousin du jardinier de l'elysée, etc etc

comme tu dis, on est pas des délinquants, et meme si on se fait topper en hors piste, y'a pas mort d'homme faut arreter de deconner ...

pareil pour le privé, evidemment tout est privé sur la planète...
mais si c'est pas fermé et indiqué, ben je passe, pis si le mec me dis de ne pas repasser, ben je ne repasse plus, et voila,
des fois la vie c'est simple

C'est bien au niveau de la tour télécom que je parle ... Aussi bien les panneaux interdit, que la chaine ... J'ai croisé des quads, qui passent depuis longtemps par la et s'en soucie guère ...

sinon de mémoire pour ta question initiale,

il ne peut pas y avoir de discrimination entre utilisateurs d'un chemin (sauf privé), cad que les panneaux "interdit aux motos cross et 4x4", tous les trucs de ce genre sont illégaux, donc tu passes (avec prudence hein, si quelqu'un c'est donné la peine de mettre un truc illégal c'est qu'il n'a pas envie de te voir là...)

un interdit doit etre motivé, ne peut pas etre permanent ou envers une catégorie de véhicule, c'est tous les véhicules ou rien (je rappelle qu'un vélo/VTT, un cheval sont des véhicules )
le n° d'arreté doit figurer au bas du panneau (chose très rare)

sur du privé, s'il n'existe pas de panneau/chaine/portail, tu peux passer par défaut.

perso si des vélos passent, je passe (idem pour des pietons, une voie de circulation est une voie de circulation, par definition c'est fait pour circuler), pour les chemins communaux ou voies, ils sont par defaut classés de la meme façon qu'une route, donc meme si ça fait 30 cms de large (un single), ben tu passes

la notion de carrossabilité n'est pas dans la loi...
(ça n'empèchera pas qu'on essaie eventuellement de l'utiliser contre toi, mais bon c'est un autre pb)

pour plus d'infos, voir le site du codever

cricri a écrit:il ne peut pas y avoir de discrimination entre utilisateurs d'un chemin (sauf privé), cad que les panneaux "interdit aux motos cross et 4x4", tous les trucs de ce genre sont illégaux

Tout à fait
Et pour renforcer la chose, aux yeux de la loi, une moto de cross, ou un 4x4, ça n'existe pas !
Tu as soit une moto homologuée, qui donc peut circuler, soit une moto non-homologuée donc, pour circuit fermé
De meme, 4x4 ce n'est qu'un mode de transmission particulier d'une voiture
(tiens d'ailleurs, mon petit Suzuki, en temps normal, il est en 4x2, et on passe en 4x4 en TT, t'imagines la complication de definir une categorie qui pourrait etre modifiable à volonté )

Pour le codever, je me suis inscrit déja, et donc j'ai lu leur documentation.
Ok c'est noté, on passe presque partout au final parce que des panneaux avec arrété municipal j'en ai vu qu'un !

Dernière quesion comment on sait si c'est privé ?

laurent11 a écrit:
Dernière quesion comment on sait si c'est privé ?

ben si c'est marqué

Merci monseigneur La Palice

Bonjour à tous,
je suis "enduriste" depuis environ 2 ans et chasseur depuis longtemps, le panneau dont parlait le chasseur devait ètre
le panneau "chasse en cours", par chez moi il n'est pas rare de rouler et de tomber sur des chasseurs, un grand bonjour et
tout se passe très bien, pour l'instant...
Parcontre, comme vous je suppose, on a des crossmen en liberté qui font n'importe quoi, ils roulent vite dans les villages
et biensur dans les champs cultivés du coup ça devient tendu.
petite question: que risque-t-on si on a un contrôle? (avec un permis et une moto en règle biensur)

juju31 a écrit:que risque-t-on si on a un contrôle? (avec un permis et une moto en règle biensur)

Chouette alors ! un deterrage de post   

Si tu as une moto en règle tu es très fort :

Les clignos, la plaque d'immat au format, le rétro, pas de bib, un honête homme quoi  

par moto en règle j'entends: feux, plaque, pneus enduro, assurance...
les clignos et les rétros restent dans le carton biensur!!
et merci pour ton amabilité Bamengo...

Chui aimable j'ai mis des smileys.  

Pour te dire que si on a un contrôle on risque tout et rien, ça dépend sur qui tu tombes. On peut nous faire chier avec tous ces détails comme nous foutre la paix.

L'essentiel reste d'être assuré en cas d'accrochage avec un tier comme une fourgonnette bleu par exemple   

Bon, je vais vous faire rire...Une moto n'est assurée que quand tout est conforme au risque assuré ! Je m'explique : si vous êtes sur une moto débridée, roulez bourré, ou plus de permis (vous avez perdu tout vos points à la loterie nationale des radars), si la cause de l'accident est due à une modif (suppression des rétros, cligno) l'assurance peut trés bien ne pas fonctionner ! Quant à la genmerderie nationale, elle peut nous plumer pour tout ce qui n'est plus conforme à la feuille des mines...Et si un jour le controle technique passe, pas une moto d'enduro ou de trial passe. Vous me direz, on roulera sans ! Oui mais en cas de controle..boum ! En cas d'accident, plus d'assurance la non plus. D'ou la nécessité de rejoindre la FFMC pour se battre contre cette épée de Damoclés terrible pour nous.

...Ah et j'oubliais sans controle technique à jour, impossibilité de revente de la moto !

Pour revenir à la fermeture des chemins : Un chemin privé ou public est présumé ouvert tant qu'il n'est pas ...fermé. Pour faire simple, la fermeture d'un chemin public répond à une méthodologie un peu complexe (arrêté, signalisation adéquate), la fermeture d'un chemin privé est beaucoup plus simple : une simple barrière suffit. Le propriétaire n'est pas tenu de passer par la mairie pour pouvoir matérialiser. Par contre il doit prendre des mesures pour que le systême de fermeture soit visible et non dangereux pour les usagers.

Et en forme de conclusion, je dirai que nous roulons tous HORS LA LOI ! sur des motos non conformes au feuilles des mines et au exigences du code de la route. Comme je suis de nature taquin, je dirai aussi qu'à 90 % nous sommes aussi HORS LA LOI quand nous quittons le bitume ou les chemins "autoroutiers". Et ça ce n'est pas depuis hier mais depuis Lalonde. Merci m'sieur. Alors on fait quoi là ? Un homme averti en vaut deux : comme on se sait HORS LA LOI dans notre loisir préféré on agit en conséquence....Et tant qu'à faire, comme le contrôle technique va passer à la revente des véhicules...pour commencer, ben vous pouvez préparer la vaseline, ça fera moins mal...Et c'est bien fait pour notre gueule car l'ensemble du milieu TT n'a rien fait contre ça. Bon je sors.

kymco a écrit:Et en forme de conclusion, je dirai que nous roulons tous HORS LA LOI ! sur des motos non conformes au feuilles des mines et au exigences du code de la route. Comme je suis de nature taquin, je dirai aussi qu'à 90 % nous sommes aussi HORS LA LOI quand nous quittons le bitume ou les chemins "autoroutiers".

Ca c'est une decouverte ...